Mentions légales
PROPRIÉTAIRE & ÉDITEUR
Propriétaire
BREST METROPOLE HABITAT
Adresse du siège social
68 rue Glasgow – BP 92251 – 29200 BREST Cedex 2
SIRET 35009061900015
Immatriculée au RCS de BREST
Responsable de publication
M. Georges BELLOUR, en sa qualité de Directeur Général
UTILISATION DU SITE
Les informations et les services proposés sur ce site ne peuvent, en aucun cas, être utilisés à des fins mercantiles, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale. Ces dispositions s’appliquent à tous les utilisateurs du site quels qu’ils soient
SÉCURITÉ & GESTION DU SITE
Afin de mettre en œuvre les mesures de sécurité et les opérations de maintenance indispensables à la bonne gestion du site, l’éditeur peut être amené, à tout moment, à suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site ou supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou contrevenant à la réglementation en vigueur.
CONTENU DU SITE & DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
LIENS HYPERTEXTES
L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable du contenu des informations fournies par les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés et décline toute responsabilité dans l’hypothèse où les pratiques de l’un des sites tiers contreviendraient à la législation en vigueur, notamment en matière de protection des données personnelles